La traduction d'un accord sur l'attribution de droits exclusifs sur un logiciel est nécessaire pour comprendre clairement les conditions de propriété, d'utilisation et de transfert entre les parties impliquées dans la commercialisation de produits et technologies numériques.
Un accord sur l'attribution de droits exclusifs sur les logiciels régit la propriété, l'utilisation et l'élimination de la propriété intellectuelle créée dans le cadre d'un développement conjoint ou d'un travail commandé. Le document définit les droits sur le code source, les mises à jour, les modifications et les produits dérivés, ainsi que les conditions de transfert des droits à des tiers. La traduction d’un tel accord est nécessaire pour la coopération internationale, l’attraction d’investissements ou l’entrée sur les marchés étrangers. Une traduction juridiquement précise permet d’éviter toute interprétation erronée des droits et obligations, de réduire les risques de litige et de garantir le respect du droit applicable. Une attention particulière est portée à la propriété intellectuelle et à la terminologie informatique, ainsi qu'à la préservation de la structure et de la logique du document original.
| Source | Target |
| Les Parties conviennent que tous les droits exclusifs sur le Logiciel, y compris le code source, le code objet, les mises à jour et toutes œuvres dérivées, seront attribués conformément au présent Accord. La partie A conservera la propriété de l'architecture de base, tandis que la partie B se verra accorder les droits exclusifs d'utilisation et de modification du logiciel sur le territoire convenu. Tout transfert de droits à des tiers nécessite un accord écrit préalable. L'attribution des droits reste valable pendant toute la durée de la protection juridique et après la résiliation du présent Contrat. | Стороны договорились, что все исключительные права на программное обеспечение, включая исходный и объектный код, обновления и любые производные произведения, распределяются в соответствии с настоящим соглашением. Сторона А сохраняет право собственности на базовую архитектуру, тогда как Стороне Б предоставляются исключительные права на использование и модификацию программного обеспечения в согласованной территории. Любая передача прав третьим лицам требует предварительного письменного согласия. Распределение прав действует в течение всего срока правовой охраны и сохраняется после прекращения соглашения |